Jacques Poitrenaud


De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du
26 janvier 1987
modifié pris pour l'application des articles 27-I et 70 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication et fixant pour certains services de télévision le régime de diffusion des oeuvres cinématographiques d'art et d'essai
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36
duree="deux ans"
JORFTEXT000000761676(source JORF)
nomination
24 Novembre 199924/11/1999
De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616(source JORF)
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000548049(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Poitrenaud (Jacques, Léon)
producteur, metteur en scène. Chevalier du 15 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-15"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36 du
26 janvier 1987
modifié pris pour l'application des articles 27-1 et 70 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication et fixant pour certains services de télévision le régime de diffusion des oeuvres cinématographiques d'art et d'essai
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 bis du décret no 87-36
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000166352(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Poitrenaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
5o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Remplace:M. Arcady (Alexandre)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000183680(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.